Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Balises
Bibliothèque publique d'information, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4056606
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
Balises de Bibliothèque publique d\'information

Présentation de la marque Balises

Déposée le 4 décembre 2013 par la société Bibliothèque publique d'information auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Balises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la société Bibliothèque publique d'information domicilié(e) 25 rue du Renard - 75197 - PARIS cedex 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque publique d'information, M. Rouillard Dominique domicilié(e) 25 rue du Renard - 75197 - PARIS cedex 04 - France.

La marque Balises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balises est expirée depuis le 4 décembre 2023.

Bibliothèque publique d'information a également déposé les autres marques suivantes : CINEMA DU REEL , COLLECTION SEMAPHORE , Duras Song , Un texte, une voix , LES YEUX DOC


Bibliothèque publique d'information, Etablissement public administratif - 25 rue du Renard - 75197 - PARIS cedex 04 - France - SIREN 180043093


Bibliothèque publique d'information, M. Rouillard Dominique - 25 rue du Renard - 75197 - PARIS cedex 04 - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.